Conseil municipal du 23 septembre

Date de parution : le mercredi 17 septembre 2025

Délibérations :

Délibération 2025-79 : Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’un décès

Délibération 2025-80 : Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission

Délibération 2025-81 : Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France au titre du contrat d’aménagement régional (C.A.R.)

Délibération 2025-82 : Demande de subvention au titre du fonds de concours CAVYVS, relatif aux liaisons douces – avenue Léon Jouhaux : aménagement d’une piste cyclable bidirectionnelle sécurisée

Délibération 205-83 : Demande de subvention au titre du fonds de concours CAVYVS, relatif aux liaisons douces – mise en place d’une signalétique /maillage plan vélo

Délibération 2025-84 : Demande de subvention au titre du fonds de concours CAVYVS, relatif aux liaisons douces – aménagements cyclables sécurisés rue Edouard Branly

Délibération 2025-85 : Convention de partenariat avec le sigeif (syndicat intercommunal du gaz, de l’électricité en Ile-de-France) – projets photovoltaiques

Délibération 2025-86 : Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Ile-de-France aux travaux du cabinet médical

Délibération 2025-87 : Autorisation donnée au maire pour la signature d’un contrat avec la ferme Tiligolo – service petite enfance

Délibération 2025-88 : Modification du tableau des emplois

Délibération 2025-89 : Convention relative à l’utilisation du stand de tir du Coudray-Monceaux

Délibération 2025-90 : Assurance statutaire : ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG

Délibération 2025-91 : Protection sociale complémentaire : participation financière au risque santé – procédure de labellisation

Délibération 2025-92 : Convention de formation auprès du Centre d’études et de recherches pour la petite-enfance

Délibération 2025-93 : Autorisation donnée au maire de valider la migration de l’hébergement du logiciel Incovar – société INCOTEC

Délibération 2025-94 : Autorisation donnée au maire pour la signature d’une convention de formation professionnelle pour un agent de service sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP1)

Délibération 2025-95 : Signature de baux locatifs à usage de professionnels de santé nécessitant un changement d’affectation du local mis à disposition

Délibération 2025-96 : Rapport d’activité du syndicat intercommunal du collège d’enseignement secondaire Crosne-Yerres

Délibération 2025-97 : Convention de partenariat pour les bourses du permis de conduire 2025

Délibération 2025-98 : Convention de prise en charge des frais de scolarité pour les élèves crosnois scolarisés sur la commune de Corbeil-Essonnes

Délibération 2025-99 : Autorisation donnée au maire pour la signature d’un contrat avec la ferme de Tiligolo – école Prévert