Liste des publicités des actes
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Arrêté 103-2025 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement 15 rue Suzanne
Date de publication :
Arrêté 093-2025 – Annule et remplace l’arrêté 057-2025 – Réglementant la circulation et le stationnement rue Edouard Branly
Date de publication :
Feuillet de clôture du Conseil communautaire du 26 juin 2025
Date de publication :
Avis de dépôt PC 091191 25 10006
Date de publication :
Conseil d’administration du CCAS – 17 juin 2025
Date de publication : | Mis à jour :
- Convocation (210,13 Ko, pdf)
- Délibération 08-2025 Autorisation de virements inter chapitres pour l'année 2025 (493,98 Ko, pdf)
- Délibération 09-2025 Approbation du compte de gestion exercice 2024 (4,24 Mo, pdf)
- Délibération 10-2025 Approbation du compte administratif exercice 2024 (4,12 Mo, pdf)
- Délibération 11-2025 Affectation des résultats du compte administratif exercice 2024 (471,57 Ko, pdf)
- Délibération 12-2025 Subventions versées aux associations pour l'exercice budgétaire 2025 (523,96 Ko, pdf)
- Délibération 13-2025 Sortie au zoo de Thoiry pendant la semaine bleue le 10 octobre (601,60 Ko, pdf)
- Délibération 14-2025 Spectacle de noel durant le repas de la fraternité (509,99 Ko, pdf)
- Délibération 15-2025 Approbation du règlement intérieur relatif à la domiciliation au CCAS (503,35 Ko, pdf)
- Délibération 16-2025 séjour de noël à Lyon avec les seniors du 28 au 30 novembre 2025 (572,08 Ko, pdf)
- Délibération 17-2025 Mise en place d'une mutuelle communale (522,55 Ko, pdf)
- Compte rendu (243,17 Ko, pdf)
- Délibération 18-2025 annule et remplace délibération 10-2025 (585,06 Ko, pdf)
Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de l’Essonne
Date de publication :
Arrêté 134-2024 – Arrêté grue pour constructions 7-15 rue Diderot (SICRA IDF)
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté 133-2024 – Arrêté Pampelune Printemps (SICRA IDF)
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté 127-2024 – Arrêté Jean Aspe Président François Mitterand (SOCATEB)
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté 101-2024 – Pampelune République Diderot (SICRA IDF)
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté 99-2024 – travaux rue Diderot (SICRA IDF)
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté 98-2024 – Base vie parking rue de Pampelune (SICRA IDF)
Date de publication : | Mis à jour :