Ordre du jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal du 8 avril 2025
Urbanisme / Cadre de vie
1. Approbation du Plan local d’urbanisme (PLU) (Rapporteur Madame Fontgarnand)
2. Octroi de la garantie d’emprunt pour le projet sise 24 avenue de la République (Rapporteur Madame Fontgarnand)
3. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au maire de signer la modification n°1 (avenant) au contrat n°2024-003-t, ayant pour objet l’installation et la maintenance d’une passerelle GSM « 4 G » – Société KONE (Rapporteur Monsieur Brethous)
4. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat n°2025-007-t, ayant pour objet l’entretien de la sirène d’alerte – Société DEMAY SARL (Rapporteur Monsieur Brethous)
5. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat n°2025-008-t, ayant pour objet les vérifications règlementaires périodiques des installations et équipements de la ville de crosne – Société VÉRITAS
6. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat n°2025-006-T ayant pour objet des prestations de services de gestion des flux énergétiques – Société ADVIZEO (Rapporteur Monsieur Brethous)
Affaires générales / Finances
7. Article L 2122-22 : Demande de subventions auprès de l’ARS-URPS : projet Cabinet médical (Rapporteur Madame Valérie Deherre)
8. Article L 2122-22 : Demande de subventions auprès de la Région IDF : projet Cabinet médical (Rapporteur Madame Valérie Deherre)
9. Article L 2122-22 : Demande de subventions auprès de la CAVYVS : projet Cabinet médical (Rapporteur Madame Valérie Deherre)
10. Article L 2122-22 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police auprès du Conseil Départemental de l’Essonne relatif à la requalification de la rue Edouard Branly (Rapporteur Monsieur Brethous)
11. Article L 2122-22 : Demandes de subventions relatives au projet de Reconstruction de l’Ecole Maternelle G.Sand (Rapporteur Monsieur Brethous)
12. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative à la dématérialisation des actes relatifs aux marchés publics, ressources humaines et CCAS (Rapporteur Madame Cassata)
Affaires scolaires
13. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer la Convention pluriannuelle fixant les modalités de paiement des frais de restauration des enfants fréquentant l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) de Yerres (Rapporteur Monsieur Figère)
14. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer la Convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Yerres et de Crosne relative à la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré (Rapporteur Monsieur Figère)
15. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer la Convention déterminant les conditions générales de mise à disposition au profit d’un EPLE (Collège Bellevue) des installations sportives de la commune de Crosne (Rapporteur Monsieur Blanchard)
16. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer l’accord cadre n°2025-001-PA, ayant pour des prestations de transport avec chauffeurs pour les écoles, centres de loisirs et jeunesse de la ville de Crosne (Rapporteur Monsieur FIGERE)
Affaires culturelles et associatives
17. Nouvelle tarification des droits de place pour la fête de la ville et la fête de la musique (Rapporteur Madame Laout)
18. Article L2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec « L’unité Mobile de Premiers Secours 91 », relative à la mise à disposition de secouristes lors de la fête de la ville, le samedi 21 juin dans le Parc Anatole France (Rapporteur Mme Laout)
Retrouvez l’intégralité des éléments concernant le vote du PLU ici