Ordre du jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal du 17 décembre 2024
Information du Conseil Municipal sur les virements inter-chapitre
Finances
1. Annule et remplace la délibération n° 2024-108 relative à l’autorisation d’engager, liquider et mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 (Rapporteur Madame Martins)
Urbanisme
2. Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain située au 8 et 8 bis rue Alexandre Foudrier (Rapporteur Madame Fontgarnand)
3. Avis sur le projet du plan des mobilités en lie de France (Rapporteur Madame Fontgarnand)
Article L.2122-22
4. Article L2122-22: Révision Annuelle des loyaux des baux communaux (Rapporteur Madame Martins)
5. Article L2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’objectif et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) de la commune et du CNAS (Rapporteur Monsieur Martin)
6. Article L2122-22: Autorisation donnée au maire de signer la convention relative à la machine à affranchir (Rapporteur Madame Cassata)
7. Article L2122-22: Demande de subvention au titre du budget participatif écologique initié par la Région Île-de-France : projet « modernisation de I’ Eclairage Public» (Rapporteur M. Brethous)
8. Article L2122-22: Autorisation donnée au Maire de signer l’accord cadre n°2024-004-AO ayant pour objet accord cadre pour la fourniture, mise en place et entretien du fleurissement sur différents sites de la ville de crosne (Rapporteur Monsieur le Maire)
9. Article L 2122-22: Autorisation donnée au Maire de signer le Contrat relatif à l’exploitation du spectacle de « Brel ! Le Spectacle » qui se déroulera le vendredi 7 mars 2025 à l’espace René Fallet de Crosne (Rapporteur Madame Laout)
10. Article L2122-22: Demande de subvention relative au projet City-Stade (Rapporteur Monsieur Blanchard)