Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du PV du CM du 30 juin 2026

Information sur les décisions du Maire – Articles L-2122-22

DELIBERATIONS

Adhésion à l’association des maires d’Île-de-France
Rapporteur : Monsieur le Maire

Temps partiel
Rapporteur : Monsieur le Maire

Modification de la monétisation du CET
Rapporteur : Monsieur le Maire

Mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Monsieur le Maire

Modification des modalités du Télétravail
Rapporteur : Monsieur le Maire

Création de postes et rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : Monsieur le Maire

Protocole transactionnel relatif au règlement de factures émises entre 2019 et 2024 portants litige (EDF / Ville de Crosne)
Rapporteur : Marie-Olwenn ODOBERT

Protocole de règlement des dommages suite au sinistre de la MPE (Expert assuré Cabinet Roux / SMACL / Ville de Crosne)
Rapporteur : Marie-Olwenn ODOBERT

Régularisation de reprises de subventions d’investissement 2018-2023
Rapporteur : Marie-Olwenn ODOBERT

Budget supplémentaire 2026 – Budget Ville
Rapporteur : Marie-Olwenn ODOBERT

Opposition de transfert de la compétence en matière de PLU
Rapporteur : Annie FONTGARNAND

Convention de gestion du matériel dans le cadre de l’équipement des sites communautaires en stationnements vélo entre la communauté d’agglomération Val de Seine Val d’Yerres et la Ville de Crosne
Rapporteur : Benoît LERICHE

Demande d’attribution d’un financement dans le cadre du fonds de concours d’urgence initie par la communauté d’agglomération VYVS pour la requalification des zones d’activités économiques (Z.A.E.) – réfection partielle des voiries de la rue des entrepreneurs et allée de l’industrie a crosne
Rapporteur : Luis-Philippe DA COSTA