Conseil municipal du 24 juin

Ordre du jour

APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025
AFFAIRES GENERALES :

1. Accord local relatif à la répartition des sièges au Conseil Communautaire (Rapporteur
   Monsieur le Maire)
2. Autorisation donnée au maire de signer la modification statutaire relative au transfert
   de la compétence voirie d’intérêt communautaire (Rapporteur Monsieur BRETHOUS)
   FINANCES :
3. Approbation du compte de Gestion- 2024 (Rapporteur Madame Sévérine MARTINS)
4. Approbation du compte Administratif -2024 (Rapporteur Madame Sévérine MARTINS)
5. Affectation des résultats 2024 (Rapporteur Madame Sévérine MARTINS)
6. Demandes de subventions auprès de la région Ile de France et de la Préfecture de
   l’Essonne au titre du FIPD – Projet complément de vidéoprotection (Rapporteur
   Monsieur le Maire)
   RESSOURCES HUMAINES
7. Mise à jour du tableau des Emplois (Rapporteur Monsieur le Maire)
   URBANISME :
8. Redéfinition du périmètre d’instauration du droit de Préemption urbain et du droit de
   préemption urbain « renforcé » de la Ville de Crosne (Rapporteur Madame
   FONTGARNAND)
   AFFAIRES SCOLAIRES :
9. Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs (Rapporteur Monsieur FIGERE)
   ARTICLE L.2122-22
10. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer les conventions relatives aux
    abonnements à la GAZETTE des COMMUNES (Rapporteur Madame CASSATA)
11. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au maire de signer le marché n° 2025-002-pa
    ayant pour objet des prestations d’infogérance du parc informatique, cybersécurite,
    sauvegarde et plan de reprise d’activité de la commune de crosne (Rapporteur
    Monsieur le Maire)
12. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer le marché n° 2025-004 de
    maîtrise d’œuvre pour la restructuration du groupe Scolaire des Vingt Arpents
    (Rapporteur Monsieur le Maire)
13. Article L 2122-22 : Annule et remplace la délibération n°2025-29 du 8 avril 2025 portant
    sur l’autorisation de signer le contrat n°2025-003-t, société MANUREGION ayant pour
    objet l’entretien préventif des portes sectionnelles du bâtiment des ST (Rapporteur
    monsieur BRETHOUS)
14. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat n°2025-010-T,
    société LCGD, ayant pour objet la réalisation de travaux nécessaires à l’aménagement
    d’un cabinet médical dans le bâtiment du 1901 (Rapporteur monsieur BRETHOUS)
15. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat n°2025-011-T,
    Cabinet 7PARTNERS, ayant pour objet des prestations d’accompagnement de
    financements, et le montage de dossiers de subventions (Rapporteur Monsieur
    BRETHOUS)
16. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat n°2025-012-T, ayant
    pour objet la valorisation et à l’obtention de certificats d’économies d’énergie – C.E.E.
    (Rapporteur Monsieur BRETHOUS)
17. Article L 2122-22 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché global
    de performance N°2025-003-PA relative à la gestion énergétique, l’exploitation, la
    maintenance, et la rénovation des installations d’éclairage public, sportif, de
    signalisation lumineuse tricolore et des illuminations festives avec la société BOUYGUES
    ENERGIES ET SERVICES (Rapporteur Monsieur BRETHOUS)
18. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire de signer le Contrat relatif à la location
    de sanitaire pour la brocante de la rentrée (Rapporteur Madame LAOUT)
19. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au maire de signer les conventions de mise a
    dispositions des salles communales avec les associations sportives et culturelles pour la
    saison 2025-2026 (Rapporteur Monsieur BLANCHARD)
20. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire pour la Signature du Contrat G619A
    de réservation pour les mini-séjours enfants du 7 au 11 juillet 2025 dans le Bocage
    Bressuirais (Rapporteur Monsieur FIGERE)
21. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire pour la Signature du contrat G619B –
    de réservation pour les mini-séjours enfants du 14 au 18 juillet 2025 dans le Bocage
    Bressuirais (Rapporteur Monsieur FIGERE)
22. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire pour la Signature du Contrat G619C
    de réservation pour les mini-séjours enfants du 21 au 25 juillet 2025 dans le Bocage
    Bressuirais (Rapporteur Monsieur FIGERE)
23. Article L 2122-22 : Autorisation donnée au Maire d’Ester en Justice (Rapporteur
    Monsieur Le Maire