Conseil Municipal du 17 février

Date de parution : le mercredi 11 février 2026

Délibération 2026-1 : Convention de gestion Montgeron dans le cadre de la relocalisation en urgence de la Maison de la Petite Enfance

Délibération 2026-2 : Changement d’usage transitoire et régularisation de l’affection temporaire de la salle Atrium en micro crèche

Délibération 2026-3 : Autorisation donnée au maire relative à la gestion de la situation d’urgence résultat de l’incendie de la Maison de la Petite Enfance et du club ados et à l’autorisation d’engager les mesures utiles à la continuité du service public

Délibération 2026-4 : Marché de maîtrise d’œuvre 2026-01-C ayant pour objet des missions de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement provisoire de locaux d’accueil de la Petite Enfance avec studio Petra Architectes

Délibération 2026-5 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat d’assistance d’expert assuré avec le Cabinet Roux, ayant pour objet l’appui à l’indemnisation de la collectivité relative au sinistre « Maison de la Petite Enfance »

Délibération 2026-6 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre à jour le règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance

Délibération 2026-7 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire au titre de demandes de subventions relatif au sinistre de la MPE et club ados : projets de travaux utiles à des aménagements transitoires de locaux municipaux et projet de reconstruction de la Maison de la Petite Enfance

Délibération 2026-8 : Indemnités des adjoints et conseillers municipaux délégués

Délibération 2026-9 : Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) dans le cadre de l’organisation des élections

Délibération 2026-10 : Convention de prestation de contre-visite assurance Sofaxis-Relyens

Délibération 2026-11 : Mise à jour du tableau des emplois – 2026 n°1

Délibération 2026-12 : Projet de convention d’objectifs et de moyens entre la CAVYVS et la Ville de Crosne pour l’installation d’un local médical à Crosne

Délibération 2026-13 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat n°2026-003-T ayant pour objet des prestations de désherbage alternatif du cimetière de la ville de Crosne pour l’année 2026

Délibération 2026-14 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat n°2026-001-T ayant pour objet la maintenance des deux courts de tennis couverts en résine acrylique pour le 1er semestre 2026

Délibération 2026-15 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat n°2026-002-T ayant pour objet la maintenance du monte-charge non accompagné du centre de restauration Gavroche

Délibération 2026-16 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat n°2026-004-T ayant pour objet la maintenance sécurité du mur d’escalade et la grande salle du gymnase la Palestre

Délibération 2026-17 : Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (O.P.C) relative à la restructuration du groupe scolaire des vingt-arpents Consultation n°2025-007-PA

Délibération 2026-18 : Mission (SSI) relative à la restructuration du groupe scolaire des Vingt-Arpents à Crosne Consultation n°2025-0015-C

Délibération 2026-19 : Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (D.S.I.L 2026) auprès de la préfecture de l’Essonne : rénovation énergétique du bâtiment y compris étanchéité de la toiture du centre de loisirs Petit Prince

Délibération 2026-20 : Désaffectation du domaine public du lot E non-cadastre de Crosne

Délibération 2026-21 : Transfert de propriété du « lot E » emprise foncière du collège Bellevue au Département de l’Essonne

Délibération 2026-22 : Renouvellement du bail commercial « Boutique éphémère » local situé 29 avenue Jean Jaurès à Crosne

Délibération 2026-23 : Subventions au dispositif chèque sport et culture saison 2025-2026 : associations crosnoises « Atelier des noctambules » et » Judo jujitsu Montgeron Crosne »

Délibération 2026-24 : Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention partenariale entre le collège Michel Berson Bellevue et l’Espace Ados Janusz Korczak de la Ville de Crosne pour l’année scolaire 2025-2026

Délibération 2026-25 : Renouvellement de la convention du groupement de commande entre la Ville de Crosne et le CCAS de Crosne