Ordre du jour
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES VIREMENTS INTER-CHAPITRE FINANCES
- Autorisation donnée au Maire pour signer la consultation liée à l’emprunt et
une ligne de trésorerie (Rapporteur Madame MARTINS) - Approbation de la décision modificative n°02 (Rapporteur Madame MARTINS)
- Annule et remplace la délibération relative à l’affectation des Résultats
(Rapporteur Madame MARTINS) - Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les
dépenses, avant le vote du Budget Primitif 2025 (Rapporteur Madame
MARTINS)
ARTICLE L.2122-22 - Article L 2122-22 – Autorisation donnée au Maire pour signer le Groupement
d’achat d’énergie SMOYS (Rapporteur Monsieur Le Maire) - Article L 2122-22 Autorisation donnée au Maire de conclure un groupement
de commande relatif à l’achat de fournitures de bureau et papeterie par la
CAVYVS - Article L 2122-22- Autorisation donnée au Maire pour signer l’attribution du
marché « produit d’entretien » (Rapporteur Monsieur le Maire) - Article L 2122-22 – Autorisation donnée au Maire pour signer la Convention avec
le cabinet urballiance relative à une prestation d’externalisation des dossiers
d’instructions du service urbanisme (Rapporteur Madame FONTGARNAND) - Article L 2122-22Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention
FNCCR relatif à l’éclairage public (Rapporteur Monsieur BRETHOUS) - Article L 2122-22Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention fonds
de concours rue des entrepreneurs et des investisseurs (Rapporteur Monsieur
BRETHOUS) - Article L 2122-22- Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention
pour la piste cyclable – Rue Branly (Rapporteur Monsieur BRETHOUS) - Approbation de la nouvelle tarification des Droits de place (Rapporteur
Monsieur BRETHOUS) - Article L 2122-22- Autorisation donnée au Maire de signer la convention
trimestrielle avec le collège Michel Berson Bellevue concernant l’utilisation des
équipements sportifs municipaux durant l’année scolaire 2024-2025
(Rapporteur Monsieur BLANCHARD) - Article L 2122-22 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention
d’analyse et de conseil en ingénierie sociale (Rapporteur Monsieur MARTIN)
RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des emplois (Rapporteur Monsieur MARTIN)
- Approbation de la mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires
relevant des cadres d’emplois de la police municipale (Rapporteur Monsieur
MARTIN)