Conseil Municipal du 16 décembre

Date de parution : le mercredi 10 décembre 2025

Délibérations :

Délibération 2025-132 : Budget supplémentaire 2025 – Budget Ville

Délibération 2025-133 : Décision modificative n°01-2025 / Ajustements budgétaires section de fonctionnement (besoin en dépenses)

Délibération 2025-134 : Décision modificative n°02-2025 / Ajustements budgétaires section d’investissement (nouvelles recettes)

Délibération 2025-135 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un contrat groupe avec la MUTUELLE d’ASSURANCES AMF d’investissement BP 2026

Délibération 2025-136 : Convention d’objectifs et de moyens entre la CAVYVS et la Ville de Crosne pour l’installation d’un cabinet médical à Crosne

Délibération 2025-137 : Convention de prestation de contre-visite / Société SOFAXIS-RELYENS

Délibération 2025-138 : Convention de mise à disposition de moniteurs au maniement des armes avec la ville d’Evry-Courcouronnes

Délibération 2025-139 : Ajustement du nombre de postes d’adjoint au Maire

Délibération 2025-140 : Ajustement des indemnités des Adjoints et Conseillers Municipaux

Délibération 2025-141 : Subventions complémentaires aux associations crosnoises pour le dispositif « Chèque Sport et Culture » saison 2025-2026

Délibération 2025-142 : Délibération 2025-144 : Autorisation donnée au Maire pour une formation « logiciel INOE » – Société AIGA

Délibération 2025-143 : Mise à jour du tableau des emplois : création d’emploi à temps non complet

Délibération 2025-144 : Autorisation au recrutement d’agents vacataires

Délibération 2025-145 : Autorisation de signature d’avenant relatif au contrat n°2025-008-T, société VERITAS – vérification réglementaire périodique des installations et divers équipements de la Ville de Crosne pour l’année 2025

Délibération 2025-146 : Signature de baux locatifs à usage de professionnels de santé nécessitant un changement d’affectation du local mis à disposition – local 30 rue Colbert

Délibération 2025-147 : Demande de subvention auprès de l’union régionale des professionnels de santé d’Ile-de-France – agence régionale de sante (URPS-ARS), dans le cadre de travaux de transformation d’un local communal situe dans le bâtiment du 1901 sis 30, rue Colbert ayant pour objet la création d’un cabinet médical

Délibération 2025-148 : Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération val d’Yerres val de seine (C.A.V.Y.V.S.), dans le cadre de travaux de transformation d’un local communal situe dans le bâtiment du 1901 sis 30, rue Colbert ayant pour objet la création d’un cabinet médical

Délibération 2025-149 : Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France, dans le cadre de travaux de transformation d’un local communal situe dans le bâtiment du 1901 sis 30, rue Colbert ayant pour objet la création d’un cabinet médical