Ordre du jour
✓ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023.
✓ Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
1. Révision générale du PLU – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
2. Rapport d’Orientation Budgétaire ROB – Année 2024
3. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R. 2024) auprès de la Préfecture de l’Essonne : Rénovation de l’éclairage à l’intérieur des groupes scolaires
4. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R. 2024) auprès de la Préfecture de l’Essonne : Remplacement de deux chaudières pour l’alimentation des écoles Georges Brassens et Jacques Prévert 2 et remplacement d’une chaudière à condensation à la Maison de la Petite Enfance
5. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L. 2024) auprès de la Préfecture de l’Essonne : Rénovation de l’éclairage public dans diverses rues
6. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L. 2024) auprès de la Préfecture de l’Essonne : Réalisation d’un audit énergétique des installations de chauffage des bâtiments communaux afin d’établir un programme de modernisation)
7. Contribution fiscalisée au profit du Syndicat intercommunal du collège Crosne/Yerres – Année 2024
8. Modification du tableau des emplois au titre des besoins nécessaires au bon fonctionnement des services
9. Modalités de récupération des heures supplémentaires pour le personnel communal
10. Nouveaux horaires de la Maison des jeunes et annualisation du temps de travail du personnel communal
11. Nouveaux horaires de l’Espace Ados et annualisation du temps de travail du personnel communal
12. Conventions entre la ville de Montgeron et Crosne pour l’organisation des festivités de la fête national
13. Gestion en flux des droits de réservations des logements sociaux