Ordre du jour
✓ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2024
✓ Communication des décisions
✓ Notes explicatives de synthèse
1. Compte de gestion 2023
2. Compte administratif 2023
3. Affectation des résultats du compte administratif 2023
4. Taux d’imposition 2024
5. Budget primitif 2024
6. Subventions aux associations (BP 2024)
7. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et fixation de l’attribution de compensation 2024
8. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et fixation de l’attribution de compensation 2024
9. Communication relative à l’état annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux (Exercice 2023)
10. Règlement des véhicules municipaux – Modification de la liste des postes concernés pour attribution d’un véhicule de fonction avec remisage à domicile
11. Modification du tableau des emplois
12. Référent déontologue pour les élus
13. Convention tripartite relative à l’installation et à la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) sur le bâtiment du Gymnase La Palestre, 15 Avenue Léon Jouhaux à Crosne
14. Convention tripartite relative à l’installation et à la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) sur le bâtiment de l’Ecole Joliot-Curie, rue du Château Gaillard à Crosne
15. Convention d’habilitation dans le cadre du partenariat CEE SIGEIF