Conseil Municipal du 14 avril

Date de parution : le mercredi 08 avril 2026

Délibération 2026-31 : Fixation des indemnités des adjoints au maire, conseillers délégués et conseiller
municipal

Délibération 2026-32 : Elections des membres aux commissions permanentes

Délibération 2026-33 : Election des représentants au Conseil d’administration du CCAS

Délibération 2026-34 : Election des membres de la CAO -Commission d’Appel d’Offre

Délibération 2026-35 : Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Délibération 2026-36 : Désignation des membres de la CAPH – Commission Communale pour
l’Accessibilité des Personnes Handicapées

Délibération 2026-37 : Désignation des membres des commissions communales de sécurité

Délibération 2026-38 : Désignation d’un référent déontologue

Délibération 2026-39 : Désignation des délégués aux conseils d’école

Délibération 2026-40 : Désignation du délégué de la Commission Locale chargée d’Evaluer les
Charges Transférées (CLECT)

Délibération 2026-41 : Désignation des représentants des syndicats mixtes ouverts

Délibération 2026-42 : Désignation des délégués aux organismes extérieurs

Délibération 2026-43 : Désignation des représentants de l’EPLE « Collège Bellevue »

Délibération 2026-44 : Rapport d’Orientation Budgétaire – ROB 2026

Délibération 2026-45 : Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (O.P.C.) relative à
la restructuration du groupe scolaire des vingt arpents – Consultation N° 2025
007-PA

Délibération 2026-46 : Mission (S.S.I.) relative à la restructuration du groupe scolaire des vingt arpents
à Crosne – Consultation n° 2025-0015-C

Délibération 2026-47 : Demande de subvention au titre du projet « extension de la vidéoprotection »

Délibération 2026-48 : Demande de subvention au titre du projet « caméras piétons »

Délibération 2026-49 : Avenant à la convention entre la commune et le SyAGE pour la mise en
conformité des bâtiments publics

Délibération 2026-50 : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) relative aux travaux
opérés sur la ville de Crosne pour le compte d’Enedis

Délibération 2026-51 : Redevance d’Occupation du Domaine Public communal (RODP) et Redevance
d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) par les ouvrages de
réseaux de distribution de gaz opérés par les services Gaz Réseau Distribution
de France (GRDF)

Délibération 2026-52 : Adhésion à l’association ORBIVAL

Délibération 2026-53 : Régularisation de l’achat d’un bungalow pour l’extension de la crèche
provisoire dans les locaux du club ados

Délibération 2026-54 :